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MENTIONS LÉGALES

L'amicale sportive Crespieroise, située à Crespieres, est une association sportive proposant des cours de sport pour les adultes et les enfants tout au long de l'année. Les informations contenues dans les mentions légales varient en fonction de notre association sportive. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales.

L'Amicale Sportive Crespieroise
Adresse : [adresse de l'association]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Email : [adresse email]
Numéro d'enregistrement à la préfecture : [numéro d'enregistrement]
Forme Juridique de l’association : Association loi 1901
Si notre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Contact :
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Tél : [numéro de téléphone]
Fax : [numéro de fax]
Adresse : [adresse de l'association]

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